1. Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site Web est : https://boutique.rlecornec.com, sous-domaine de l’adresse https://rlecornec.com. Auteur de romans et fondateur de l’entreprise de création artistique et de l’édition Doltha Production. Micro-entreprise enregistrée au RCS français sous le numéro de SIRET 52527080700023, établie en Octobre 2020.

2. Les produits

Tous les produits proposés sont référencés par leur code barre sous le registre adéquat. Aucune contrefaçon ne pourra se retrouver sur la boutique ou le site officiel. Tous les produits achetés par le biais de la boutique via le lien sus-nommé sont la propriété de l’auteur Remy Lecornec, dont l’éditeur principal est Books on Demand. Les livres traduits portant la mentions « traduit via Babelcube » sont la propriété de l’auteur Remy Lecornec et du traducteur lié au contrat de traduction.

2.1 Les produits virtuels

Tous les produits virtuels proposés sur la boutique Remy Lecornec disposent d’un moyen de protection contre la copie et contre l’impression. Toute copie partielle ou totale de l’un des produits virtuels proposés est strictement interdite, quelle que soit la raison, sous peine de poursuite. Tous les produits virtuels et physiques sont protégés par les droits d’auteur auxquels ils ont été édités, soumis et publiés.

2.2 Les cartes cadeau

La boutique Remy Lecornec propose à ses clients d’acquérir des cartes cadeau permettant de payer tous les produits de la boutique officielle (hors boutique Spreadshirt). Il n’est pas possible d’utiliser une carte existante comme moyen de paiement pour une nouvelle carte cadeau.
Dans le cas d’une utilisation partielle d’une carte cadeau, le montant restant sera consultable en envoyant un mail à l’adresse suivante en indiquant le numéro de carte : contact@rlecornec.com. le restant dû devra être payé à l’aide de l’un des moyens de paiement mis à disposition lors de la finalisation de la commande.
Dans le cas d’une utilisation complète et dont le montant du panier est supérieur à celui de la carte cadeau, le restant dû devra être payé à l’aide de l’un des moyens de paiement mis à disposition lors de la finalisation de la commande.
Aucun remboursement ne pourra être accordé pour quelque raison que ce soit.

3. La phase d’achat

Lors de la procédure d’achat d’un ou plusieurs des produits proposés par la boutique Remy Lecornec vous permet d’entrer vos informations personnelles afin de bénéficier du ou des produits de façon optimale. Toute information erronée entrée dans la base de données de la boutique Remy Lecornec est la responsabilité de l’acheteur, la boutique Remy Lecornec ne saurait être tenue pour responsable d’une erreur dans les informations fournies au moment de la phase d’achat. Nous conseillons au client de vérifier l’intégralité des informations entrées avant de procéder au paiement du ou des articles.

3.1 Le paiement

La boutique Remy Lecornec met à disposition du client plusieurs moyens afin de procéder au paiement du ou des produits contenus dans son panier. En choisissant l’un de ces moyens de paiement, vous acceptez le contrat passé avec la passerelle de paiement en cochant la case correspondante afin de finaliser la phase de paiement. Le site de la boutique Remy Lecornec ou l’auteur ne saurait être tenu pour responsable en cas de vol des données personnelles entrées dans les champs prévus à cet effet.
Le symbole de cadenas dans la barre d’adresse du navigateur atteste de la protection et de l’encryption des données présentes sur le site web, certificat de sécurité fourni par le prestataire d’hébergement o2switch. Nous recommandons vivement au client de mettre à jour son navigateur, son antivirus ainsi que son système d’exploitation afin de garantir toute la sécurité nécessaire à la transaction.

3.1.1 La TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée)

Tous les produits de la boutique officielle (hors boutique de produits dérivés proposés via la plateforme Spreadshirt) sont exempts de TVA. Doltha Production étant une micro-entreprise ne dépassant pas le plafond appliqué par le gouvernement français et le trésor public, la TVA n’est donc pas applicable en vertu de l’article 293 B du CGI. Toute facture fournie suite à un achat sur la boutique officielle indiquera une ligne de TVA à 0%, cette ligne pouvant ne pas être mentionnée selon l’article sus-nommé.

3.2 La confirmation d’achat

Dans le cas d’un paiement effectué avec succès sur la boutique Remy Lecornec, en utilisant l’un des moyens de paiements listés, le client recevra une confirmation d’achat par mail et via un message de confirmation sur la boutique Remy Lecornec.

3.3 En cas de refus de paiement

Dans le cas d’un refus de paiement soit par la passerelle de paiement soit par l’établissement bancaire, la confirmation d’achat écrite ci-avant ne pourra s’effectuer et la commande ne pourra aboutir. La boutique Remy Lecornec et l’auteur ne saurait être tenu pour responsable d’un quelconque refus de la part de l’une des passerelles de paiement ou de l’établissement bancaire à l’origine de la carte de crédit/débit servant à l’achat. Aucun envoi ne sera fait tant que le refus apparaît pendant la phase de paiement, nous recommandons au client de disposer des fonds nécessaires et des limitations liées aux moyens de paiement afin de garantir la transaction.

3.4 La validation d’achat

Pour les produits virtuels dont le téléchargement est immédiat, suite à la validation de l’achat, le client retrouvera un lien permettant d’effectuer le téléchargement du ou des produits virtuels correspondants. Le client doit vérifier avant tout paiement de la conformité du produit. Aucun remboursement ne pourra être fait en cas d’erreur sur le produit acheté (voir section « La politique de remboursement »).
Pour les produits physiques, le client dispose d’un délai de 48H pour annuler sa commande en utilisant l’un des moyens de communication mis à sa disposition. Passé ce délai, la commande sera déclarée comme validée, sans possibilité d’annulation, ce qui entraînera l’envoi du ou des produits.

3.5 La disponibilité des produits

Pour les produits virtuels dont le téléchargement est immédiat, seule la plateforme d’hébergement de l’article au format PDF conditionnera la disponibilité. Dans le cas d’une erreur au moment du téléchargement, il est recommandé d’attendre puis de réessayer avant d’entamer toute procédure quelle qu’elle soit.
Pour les produits physiques, un compteur est disponible au moment de l’achat, indiquant la disponibilité en temps réel des articles. En cas de rupture, la mention adéquate sera stipulée et, selon le produit, l’achat impossible. Toutefois, afin de garantir l’approvisionnement du stock de la boutique Remy Lecornec, il peut être possible d’effectuer une pré-commande du ou des produits dont la disponibilité est nulle au moment de l’achat. Dans ce cas, la transaction aura lieu et un délai conditionné à l’approvisionnement du ou des produits sera ajouté au délai d’envoi et, par extension, de livraison.

4. Produits numériques et physiques

Le client de la boutique Remy Lecornec dispose d’un choix possible de produits à la fois numériques et physiques. Leur disponibilité est indiquée au moment de l’achat. Les quantités de produits numériques étant illimitées, leur disponibilité n’a aucune mesure de temps.

4.1 La politique de retour

Pour les produits virtuels dont le téléchargement est immédiat, aucun retour n’est possible.
Pour les produits physiques, un délai de 14 jours à compter de la validation de la commande est offert au client, en prenant contact avec l’auteur afin de procéder au retour le plus rapidement possible. Les frais de renvoi sont à la charge du client, aucune remise ne sera offerte.

4.2 La politique de remboursement

Pour les produits virtuels dont le téléchargement est immédiat, la politique de remboursement n’est pas valable. Tout produit virtuel acheté étant disponible immédiatement, le paiement est instantané et ne peut prétendre à remboursement.
Pour les produits physiques, le remboursement a lieu soit dans les 48H en confirmant par mail à cette adresse : contact@rlecornec.com avec le numéro de commande avant l’envoi du ou des articles, soit dans la période de 14 jours après la validation de la commande, sous condition que le ou les articles soient dans leur emballage d’origine, intacts et inutilités. Dans ce cas, le remboursement interviendra uniquement après la réception du produit et de sa vérification.
Dans le cas d’un produit retourné dans un état différent de celui d’origine, le client ne pourra prétendre à aucun remboursement et devra payer les frais de port afin de renvoyer le ou les articles inéligibles.

4.3 La preuve d’achat

La facture et/ou le moyen de paiement font foi pour la preuve d’achat. Celles-ci sont à fournir en cas de contact et de demande auprès de l’auteur à cette adresse : contact@rlecornec.com. Aucun duplicata ne sera délivré en cas de perte, il est recommandé au client de disposer d’une copie numérique et/ou physique.

5. Les recours

Aucun recours ne pourra être retenu pour quelque raison que ce soit. Le client accepte les présentes conditions générales de vente dès lors qu’il passe contrat avec la boutique Remy Lecornec en cochant la case adéquate et en émettant le paiement lié à l’achat.

6. Le retrait en main propre

Un mode de livraison peut être précisé en ce sens afin de permettre au client de disposer des produits dès lors qu’il se situe dans un rayon de 20 kilomètres de l’adresse de la boutique Remy Lecornec, située à Nice, France.

7. La dédicace

Les produits physiques peuvent bénéficier d’une dédicace personnalisée dès lors qu’elle est demandée au moment de l’achat. Celle-ci peut être proposée gratuitement ou en compensation dès lors que ladite compensation est stipulée sur le site de la boutique Remy Lecornec.
Dans le cas d’un oubli au moment de la commande, le client peut en faire la demande dans les 48H suivant la validation de l’achat à cette adresse : contact@rlecornec.com. La dédicace n’est plus possible dès lors que le ou les articles sont considérés comme expédiés. L’auteur ne saurait être tenu pour responsable de l’oubli de la demande ou de sa non exécution avant la période d’expédition du ou des produits.

Complément d’informations

Pour toute question liée à la boutique Remy Lecornec, à la société Doltha Production ou au processus de vente et d’expédition, merci de prendre contact à l’adresse suivante : contact@rlecornec.com